Mentions légales
Le présent site est la propriété de
SASU SENSAS FORMATION au capital de 1000 €
SIRET : 95134528900015
N° TVA intracommunautaire : FR29951345289
Dirigeante : MADAME ANNE DONNET
Adresse du siège social : 327 rue Joseph PERROTIN 38290 LA VERPILLIERE
Tél : 06 29 88 59 41
Email : sensasformation@gmail.com
Site réalisé par la société : S2A Solution
Création graphique et animations par la société : S2A Solution
Webmastering: Samweb – contact@samweb.pro
Hébergement
Le site est hébergé par la société :
OVH – 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX – 1007
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Informatique et Libertés
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour établir une correspondance ou soumettre une candidature à un poste.
Dans ce cas, les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux messages postés par l’internaute via le formulaire de contact. Le destinataire des données est JARDIN DES FÉES.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à JARDIN DES FÉES ou en remplissant le formulaire de contact.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Vous retrouverez l’ensemble des informations détaillées sur nos politiques de confidentialités.
Droits d’auteurs
La société JARDIN DES FÉES est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquels la société JARDIN DES FÉES détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de la société JARDIN DES FÉES.
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.